Modifications aux statuts de l’ACPS
28 avril 2020
Avec l’appui des membres à l’égard d’une motion présentée lors d’une Assemblée générale extraordinaire des membres tenue à Saint-Hyacinthe, au Québec, le 18 février 2020, les statuts de l'ACPS ont été mis à jour afin de permettre au conseil d’administration, à sa discrétion, de donner aux membres la possibilité de…
Droits temporaires pour 2020
28 avril 2020
Cette année, des droits temporaires ont été approuvés pour 2020 afin d’appuyer les priorités stratégiques. Les augmentations des droits introduisent une différenciation entre les espèces déterminée par le coût de la prestation du service sur la valeur ou les gains en revenus potentiels. Les droits liés à l’admissibilité à la…
Achèvement du projet Modernisation de la Circulaire 6
28 avril 2020
La Circulaire 6 a été reformattée et reconçue afin de la rendre plus simple, plus facile à comprendre et plus conviviale. Des modifications précises aux normes et exigences qui sont nouvelles pour 2020 sont décrites dans l’Avis de modifications à la Circulaire 6 en vigueur en 2020. On peut également consulter…
Bulletin Actualité semences – Avril 2020
13 avril 2020
Le numéro d’avril d’Actualité semences a été diffusé aux membres et comprend des avis sur la poursuite des activités de l’ACPS pendant la crise de la COVID-19, les augmentations temporaires des droits pour la campagne agricole 2020-2021, les modifications apportées aux statuts de l’ACPS, la nouvelle Circulaire 6 et plus…
