La modernisation de la Circulaire 6 se poursuit – Modifications aux normes pour 2019 et 2020

le 29 mars, 2018

10 janvier 2019

En mars, la deuxième phase du projet de modernisation de la Circulaire 6 s’est amorcée, les six groupes de travail propres à des cultures se réunissant de nouveau pour finaliser la liste d’enjeux auxquels leurs espèces respectives sont confrontées et afin de leur attribuer une priorité. Un deuxième sondage a aussi été lancé afin d’obtenir une rétroaction additionnelle de la communauté plus élargie des intervenants sur des révisions potentielles pour 2019-2020. Le sondage est demeuré ouvert jusqu’à l’automne et un résumé des résultats sera bientôt disponible sur le site Web de l’ACPS.

Dans le cadre de la deuxième phase, plusieurs groupes de travail, y compris ceux du canola et du chanvre, se sont réunis de nouveau en novembre pour recommander des révisions additionnelles en 2019. Lors de la réunion du Comité des normes et de la Circulaire 6 à la fin de novembre, on a reçu les modifications proposées et formulé des recommandations finales au conseil d’administration. Les révisions approuvées entreront en vigueur pour la nouvelle saison culturale 2019. Les règlements révisés seront affichés sur le site Web de l’ACPS le 1er février, ainsi qu’un résumé des modifications pour faciliter la consultation.

Plusieurs groupes de travail examinent déjà des révisions éventuelles pour 2020. Par exemple, jusqu’à maintenant, le canola et la moutarde avaient été groupés ensemble. Toutefois, les problèmes auxquels chaque espèce est confrontée diffèrent considérablement de l’une par rapport à l’autre et leurs intervenants respectifs sont également différents. En conséquence, des groupes de travail adaptés précisément à la moutarde et au canola ont été formés. Le groupe chargé de la moutarde s’est réuni en décembre pour établir une liste et la priorité des problèmes auxquels sont confrontées précisément ses cultures de semences, l’objectif étant de moderniser les normes sur la moutarde pour 2020.

Le processus de réunir des experts techniques propres à une culture a été très bien accueilli par les intervenants et, en conséquence, le conseil d’administration a décidé d’officialiser la structure des groupes de travail dans le cadre de son examen de la gouvernance du processus d’élaboration des normes. En novembre, l’examen comprenait l’intention de moderniser le mandat du Comité des normes et de la Circulaire 6.

Dans le cadre de son Plan stratégique 2017-2023, l’ACPS est déterminée à moderniser ses normes de production de cultures de semences afin de relever les défis de la nouvelle technologie, des nouvelles demandes du marché, des nouvelles réalités de production, tout en faisant participer systématiquement les membres à un examen continu de la Circulaire 6. Nous continuons de chercher des occasions de mobiliser nos membres et de vous permettre de nous faire part de vos suggestions de changement. La rétroaction peut être envoyée par courriel à Mike Scheffel.


Nous voulons votre avis! Nouveau sondage – Modifications aux normes pour 2019 et 2020

29 mars 2018

Dans le cadre de son Plan stratégique 2017-2023, l’ACPS s’est engagée à moderniser ses normes relatives à la production de cultures de semences afin de faire face aux défis présentés par les nouvelles technologies, les nouvelles demandes du marché et les nouvelles réalités de la production, tout en faisant participer systématiquement ses membres à une révision continue de la Circulaire 6.

En ce qui a trait à la mise en application de son Plan stratégique, l’ACPS a récemment publié les modifications à nos normes relatives à la production de cultures de semences pour la campagne agricole de 2018. Ces modifications sont le résultat de la première phase du projet Modernisation de la Circulaire 6 de l’ACPS lancé à l’automne de 2017. Vous pouvez consulter la Circulaire 6 de l’ACPS ainsi que des récentes modifications publiées à l’adresse https://seedgrowers.ca/fr/je-suis-un-producteur-de-semences/reglements/. Dans la majorité des cas, ces modifications ont trait à des ajustements avec lesquels la plupart étaient d’accord.

La deuxième phase du projet Modernisation de la Circulaire 6 est déjà en cours et se concentre sur quelques enjeux plus difficiles concernant la production et la certification de cultures de semences. Ces enjeux devront faire l’objet de plus amples recherches et analyses afin de déterminer s’il faut apporter d’autres ajustements. Avant tout, nous avons besoin de votre rétroaction pour nous assurer que nous nous concentrons sur les bons enjeux.

Nous vous invitons à répondre au nouveau sondage affiché sur la plateforme ParlonsSemences. Il est intitulé Modernisation de la Circulaire 6 : Sondage sur de possibles modifications pour 2019. Nous avons besoin de votre rétroaction car elle fera une différence. Le sondage se termine en automne 2018, main nous aimerions connaître votre avis dès que possible.

COMMENCER LE SONDAGE arrow

Participez en suivant le lien « Commencer le sondage » (ci-dessus) vers notre plateforme ParlonsSemences et en répondant au sondage. Vous n’avez qu’à vous inscrire et à vous rendre à l’onglet « Sondages » dans le menu du haut. Consultez souvent notre page Web pour de nouveaux sondages et de nouveaux renseignements. Vous resterez ainsi au courant du projet de modernisation et serez assuré que votre voix est dorénavant entendue.


Modifications aux règlements en vigueur pour 2018 – La Circulaire 6 mise à jour et publiée en ligne

14 mars 2018

Le 13 février, la version 2018 de la Circulaire 6 a été affichée sur le site Web de l’ACPS. Cette version comprend des révisions résultant de la Phase 1 des travaux de l’ACPS pour moderniser la Circulaire 6, un engagement pris dans notre Plan stratégique 2017-2023. Étant donné que presque toutes les sections ont été mises à jour, les producteurs devraient examiner la liste de modifications avec attention afin de s’assurer que leur campagne agricole de 2018 se déroule le mieux possible.

Les modifications à la Circulaire 6 reflètent les importants et fructueux efforts déployés pour réunir des sélectionneurs de végétaux, des producteurs de semences, des intervenants du commerce des semences, des inspecteurs de cultures de semences et des représentants gouvernementaux de partout au Canada pour faire partie de six groupes de travail pour chacun des principaux types de cultures : céréales, légumineuses, soya, canola/moutarde, fourrages et chanvre.

Nous avons demandé à ces groupes de travail d’identifier les règlements trop lourds ou dépassés et de proposer des révisions qui permettront aux producteurs de semences canadiens de demeurer concurrentiels par rapport à leurs homologues internationaux, tout en conservant la qualité exceptionnelle des semences canadiennes. Les modifications recommandées par les groupes de travail se fondaient également sur la rétroaction reçue lors de réunions tenues à travers le Canada, par courriel et par le biais d’un sondage en ligne.

Le numéro de janvier 2018 d’Actualité semences comportait un lien vers un sondage qui décrivait les modifications proposées pour 2018 et nous avons reçu un nombre impressionnant de réponses. Ce sondage n’était pas court et nous remercions chacun des répondants de leur temps et de leur examen minutieux. Les résultats du sondage ont été remis au conseil d’administration qui a approuvé les modifications proposées à la Circulaire 6 telles que formulées par le Comité des normes et de la Circulaire 6 de l’ACPS.

La Phase 2 de la modernisation de la Circulaire 6 se poursuit. Au cours des prochains mois, restez à l’affût d’occasions de vous engager et de nous faire part de vos suggestions de modifications à la Circulaire 6 pour 2019. Les suggestions de modifications peuvent également être envoyées par courriel à l’adresse mscheffel@seegrowers.ca.


Modifications proposées à la Circulaire 6 en 2018 : faites entendre votre voix

11 janvier 2018

Le projet de modernisation de la Circulaire 6 est en cours. L’ACPS passe en revue l’ensemble des règlements sur les cultures de semences pédigrées en vue d’adapter et de simplifier leur formulation et de faire en sorte qu’ils correspondent aux pratiques agricoles modernes. L’ACPS souhaite aussi convertir la Circulaire 6 en format numérique.

Ce projet sera réalisé en deux phases initiales. La première phase permettra de cibler les modifications pouvant être mises en application dès la campagne agricole de 2018 et de fixer des priorités provisoires pour la deuxième phase et pour les étapes subséquentes. La deuxième phase portera sur les questions plus épineuses, en vue d’apporter une deuxième série de modifications pour la campagne agricole de 2019. On s’attend à ce que le projet de modernisation se poursuive après 2019. Il devrait être appuyé par une démarche plus robuste pour l’élaboration des normes. On examine actuellement les options à cet égard.

Afin de mieux préciser les changements à apporter, l’ACPS a mis sur pied six groupes de travail à l’automne 2017. Chacun de ces groupes s’est penché sur un type de culture. Les groupes étaient composés de producteurs de semences, de commerçants de semences, d’inspecteurs de cultures de semences, de sélectionneurs de végétaux et de représentants de l’industrie.

Les groupes de travail avaient environ 30 changements à proposer en vue de la campagne agricole de 2018. Ces modifications, soumises à l’examen du Comité des normes de l’ACPS, feront l’objet de recommandations au conseil d’administration de l’ACPS à la fin janvier. Les résultats devraient être publiés le 5 février 2018. Avant de proposer des modifications au conseil d’administration de l’ACPS et de les rendre publiques, nous voulons recueillir votre opinion à leur sujet. Prière de répondre à notre court questionnaire au plus tard le 25 janvier. Nous accordons une très grande importance à vos commentaires.

DÉBUTER LE QUESTIONNAIRE


Engagement envers la Modernisation de la Circulaire 6

5 décembre 2017

La semence pédigrée canadienne possède une riche tradition et jouit d’une réputation internationale pour sa qualité, qui est attribuable aux solides procédures et règlements imposés au Canada pour la production de semences pédigrées.

Il est certain que les normes doivent être tenues à jour et refléter les tendances et les pratiques de l’agriculture moderne. Suite à un examen technique et à la révision des normes de la Circulaire 6, l’ACPS souhaite apporter des modifications à certaines normes dès 2018. D’autres modifications à la présentation de la Circulaire 6 sont également prévues.

La Circulaire 6, les Règlements et procédures pour la production de semences pédigrées au Canada, est un document détaillé de 200 pages. Depuis sa création dans les années 1920, la Circulaire 6 a fait l’objet de nombreuses révisions, mais le dernier examen exhaustif remonte à plus de 15 ans. Par l’entremise de consultations récentes, de nombreux membres de l’Association ont fait part du besoin de clarifier, de simplifier et de mettre à jour ces règlements.

L’ACPS est heureuse d’annoncer son engagement envers le projet Modernisation de la Circulaire 6.

Dans le cadre du projet Modernisation de la Circulaire 6, l’ACPS examine tous les règlements en matière de cultures de semences afin d’adapter et de simplifier le langage utilisé. Nos membres nous ont fait part des difficultés d’interprétation des règlements en raison de ce langage. En le simplifiant et en rendant les règlements plus clairs, nous espérons améliorer la compréhension de nos règlements et, par conséquent, empêcher que des erreurs simples mais coûteuses soient faites dans les champs. Les règlements font également l’objet d’une révision pour s’assurer qu’ils reflètent les pratiques agricoles modernes.

Le projet comprend également l’examen des procédures afin de faire la distinction entre les exigences obligatoires et volontaires. En résumé, toutes les directives suggérées (« devrait ») concernant la production de cultures de semences seront retirées des règlements et déplacées vers un manuel distinct sur les meilleures pratiques de gestion (MPG) afin d’améliorer la compréhension des règlements par rapport aux MPG par les producteurs de semences.

Afin d’aider à effectuer cet examen, l’ACPS a mis sur pied six groupes de travail distincts : céréales, légumineuses, soya, canola, fourrages et chanvre. Formés de producteurs de semences d’expérience et d’experts de l’industrie – y compris des sélectionneurs de végétaux, des inspecteurs de cultures de semences et l’ACIA –, les groupes de travail examinent la Circulaire 6 pour réviser les normes, les procédures, les pratiques exemplaires et d’autres éléments.

L’ACPS étudie également des outils numériques pour transformer le document papier ou fichier PDF actuel en un outil électronique interrogeable, interactif et accessible. Les membres doivent pouvoir trouver les exigences en matière de production de cultures de semences rapidement, et ce, à partir d’un appareil mobile au besoin. L’actuel document de 200 pages est difficile à interroger et nous espérons que la nouvelle base de données interrogeable améliorera l’accès des membres aux exigences de la Circulaire 6 à partir d’un appareil mobile.

Tous ces changements font partie de la première phase de la Modernisation de la Circulaire 6. Dans la deuxième phase, certains des éléments plus difficiles, contentieux ou incertains des normes techniques seront examinés et pourraient entraîner d’autres modifications en 2019 et en 2020.

Même si certaines normes seront modifiées à temps pour la campagne agricole de 2018, l’ACPS travaille dans le but de lancer une Circulaire 6 nouvelle et améliorée en 2019. La Circulaire 6 est un document détaillé très respecté. Réaliser une analyse et un examen approfondis des règlements, y compris le temps requis pour recueillir la rétroaction des membres et étudier les propositions, prend beaucoup de temps. Nous sommes confiants que les producteurs de semences appuieront cette approche et cet échéancier afin d’assurer d’accorder à cette révision le temps qu’elle mérite.

L’ACPS à récemment pu obtenir un financement de la part du gouvernement du Canada afin d’engager des experts-conseils pour aider à la gestion du projet.

Nous reconnaissons le fait que les producteurs de semences et les autres intervenants du secteur des semences possèdent une vaste connaissance du secteur en ce qui a trait à la production de semences. Le maintien de normes élevées mais raisonnables est important pour l’agriculture canadienne et nous avons besoin que les producteurs de semences et les intervenants clés nous fassent part de leurs opinions. Si vous avez une opinion sur la tenue ou la modification des normes, nous voulons vous entendre. Il sera possible de vous rencontrer en personne lors des réunions des filiales cet hiver et une plateforme de sensibilisation en ligne sera communiquée aux membres par le biais d’Actualité semences. Entre-temps, si vous avez des commentaires, veuillez nous en faire part!

Communiquez avec l’ACPS aujourd’hui pour faire entendre votre voix. Partagez vos opinions sur les modifications qui doivent être faites pour renforcer les normes de production de semences canadiennes et aider à rendre votre entreprise plus concurrentielle sur les marchés nationaux et internationaux. La Modernisation de la Circulaire 6 est importante afin de s’assurer que l’agriculture canadienne continue de profiter d’un approvisionnement robuste et fiable de semences pédigrées.

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Pour de plus amples renseignements sur la Modernisation de la Circulaire 6, ou pour nous faire part de vos opinions, communiquez avec Mike Scheffel au numéro 613-236-0497, poste 223
Pour les demandes de renseignements des médias, communiquez avec Caroline Lafontaine au 613-236-0497, poste 225