Exigences de la certification
Les Règlements et procédures pour la production de semences pédigrées au Canada, couramment appelés la Circulaire 6, énoncent les exigences auxquelles un producteur de semences et une culture de semences doivent satisfaire aux fins de la certification des cultures de semences. Nous invitons les personnes qui ont besoin d’aide pour interpréter ces exigences à contacter l’ACPS pour obtenir des précisions.
La définition des termes relatifs à la production de semences pédigrées, y compris ceux mentionnés dans la Circulaire 6, se trouve dans le glossaire.
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La première section, intitulée Exigences générales pour toutes les cultures de semences pédigrées, décrit les exigences qui s’appliquent à toutes les cultures de semences pédigrées, y compris l’adhésion et une demande de certification de culture de semences.
Les autres sections de la Circulaire 6 décrivent les normes propres aux cultures (p. ex. utilisation du terrain, isolement, tolérances d’impuretés) pour la classe et l’espèce pertinentes. Pour télécharger le document Norme propre à la culture, inscrire l’espèce et la classe produites dans l’outil de recherche ci-dessous. Veuillez vous assurer d’avoir consulté le document Exigences générales ainsi que document Norme propre à la culture dans le cas de l’espèce que vous comptez produire avant de confirmer vos plans d’ensemencement.
Les producteurs de parcelles agréés trouveront les exigences qui s’appliquent à la production de parcelles dans la section Exigences générales pour la production de parcelles. Les producteurs en probation trouveront les exigences qui s’appliquent à la production de parcelles de probation dans la section Exigences générales pour la production de parcelles de probation. Les personnes qui aimeraient devenir des producteurs de parcelles agréés par l’ACPS peuvent consulter cette page pour connaître les exigences et obtenir des renseignements relatifs aux demandes.
- Exigences générales pour la production de parcelles
- Exigences générales pour la production de parcelles de Probation
Recherche
Inscrire ci-dessous l’espèce et la classe que vous cherchez.
- Agrostide – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Agrostide blanche – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Agropyre – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Alpiste des Canaries – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Alpiste des Canaries – Production de parcelles Select
- Alpiste roseau – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Asperge – Production Certifiée d’asperge hybride
- Avoine – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Avoine – Production de parcelles Select
- Blé – Lignes directrices pour la production de semences de blé hybride
- Blé dur (durum) – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Blé dur (durum) – Production de parcelles Select
- Blé – Production de parcelles de semences parentales de blé hybride
- Blé – Production Certifiée de blé hybride avec lignées parentales individuelles
- Blé – Production Certifiée de blé hybride avec lignées parentales mélangées
- Blé – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Blé – Production de parcelles Select
- Brome – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Caméline – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Caméline – Production de parcelles Select
- Canola et colza – Production Certifiée de B. napus et de B. rapa
- Canola et colza – Production Certifiée de B. napus et de B. rapa hybrides
- Canola et colza – Production Fondation de B. napus
- Canola et colza – Production Fondation de B. rapa
- Canola et colza – Production Fondation de la semence parentale de B. napus et de B. rapa hybride
- Carinata – Production Certifiée de B. carinata
- Carinata – Production Fondation de B. carinata
- Chanvre (féminisé) – Lignes directrices pour la production de semences certifiées
- Chanvre (dioïque) – Production de parcelles Fondation
- Chanvre (dioïque) – Production Enregistrée et Certifiée
- Chanvre – Production certifiée de semences féminisées de chanvre
- Chanvre (monoïque) – Production de parcelles Fondation
- Chanvre (monoïque) – Production Enregistrée et Certifiée
- Dactyle pelotonné – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Élyme – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Féverole – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Féverole – Production de parcelles Select
- Fléole des prés – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Fétuque – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Haricot – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Haricot – Production de parcelles Select
- Ivraie – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Koelérie à crêtes – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Lin – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Lin – Production de parcelles Select
- Lotier corniculé – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Lentille – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Lentille – Production de parcelles Select
- Lupin – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Lupin – Production de parcelles Select
- Luzerne – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Luzerne – Production Certifiée de luzerne hybride
- Maïs – Production Fondation et Certifiée de maïs hybride
- Maïs – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Moutarde – Production Certifiée de B. juncea
- Moutarde – Production Fondation de semences parentales de S. alba composite et synthétique
- Moutarde – Production Certifiée de S. alba composite et synthétique
- Moutarde – Production Certifiée de B. juncea hybride
- Moutarde – Production Certifiée de S. alba hybride
- Moutarde – Production Fondation de B. juncea
- Moutarde – Production Fondation de S. alba
- Moutarde – Production de parcelles Fondation de la semence parentale de B. juncea hybride
- Moutarde – Production de parcelles Fondation de la semence parentale de S. alba hybride
- Moutarde – Production Certifiée de S. alba
- Orge – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Orge – Production de parcelles Select
- Pâturin – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Pois chiche – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Pois chiche – Production de parcelles Select
- Pois – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Pois – Production de parcelles Select
- Phacélie – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Quinoa – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Quinoa – Production de parcelles Select
- Radis – Production Fondation de R. sativus
- Radis – Production Certifiée de R. sativus
- Sarrasin – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Sarrasin – Production de parcelles Select
- Seigle – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Seigle – Production de parcelles Select
- Seigle – Production Fondation et Certifiée de seigle hybride
- Sainfoin – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Soya – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Soya – Production de parcelles Select
- Stipe – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Trèfle – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Tabac – Production Sélectionneur et Certifiée
- Triticale – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Triticale – Production de parcelles Select
- Vesce – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
- Vulpin – Production Fondation, Enregistrée et Certifiée
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Modifications des exigences de certification
Les exigences et les normes de certification sont continuellement revus par des groupes de travail propres aux cultures. Les modifications à la Circulaire 6 sont annoncées le 1er février de chaque année. Afin de planifier en conséquence avant l’ensemencement, veuillez consulter les sections pertinentes de la Circulaire 6 chaque année pour connaître les dernières mises à jour.
Des modifications aux exigences et les normes de certification ont été apportées à la Circulaire 6 et entrent en vigueur pour la campagne agricole de 2024. Téléchargez l’Avis de modifications pour obtenir une description de ces modifications.
- Avis de modifications à la Circulaire 6 en vigueur en 2024
